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L'EQUIPE

Les sociétés Intrapresse et L’Equipe, titulaires de la marque L’Equipe, bien connue pour désigner des journaux en classe 16, ont fait opposition contre la demande de marque communautaire EQUIPE déposée pour désigner en classe 25 des chaussures de sport et de football.

La 4ème Chambre de Recours de l’OHMI, le 8 août 2011, a annulé la décision de la division d’opposition de l’OHMI qui avait rejeté l’opposition. La Chambre de Recours a tout d’abord relevé que les marques en présence étaient visuellement très similaires, voir presque identiques puis, s’agissant de la renommée de la marque L’Equipe sur le marché Français, la Chambre de Recours a retenu la renommée de cette marque en raison, de son ancienneté, de sa position quasi-monopolistique en France sur le marché des quotidiens sportifs et du tirage du journal. En conséquence, la Cour a conclu que les titulaires de la marque L’Equipe avaient bien démontré le risque futur, non hypothétique, d’un profit indu au profit du défendeur, tiré de la renommée de la marque L’Equipe.

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