La société SPA MONOPOLE N.V, titulaire de la marque SPA pour des produits cosmétiques, a fait opposition à l'encontre de la marque LE SPA ADRIANA KAREMBEU PARIS déposée pour des produits identiques et pour des services de thalassothérapie et des services de soin et de beauté.

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Le Bureau de l'opposition de l'INPI, le 10 mai 2016, a retenu l'existence de ressemblances et de risques de confusion entre les marques ALGOVERT et AGROVERT déposées pour des compléments alimentaires et diététiques pour les animaux et des produits pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

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Le Bureau de l'opposition de l'INPI, le 28 avril 2016, a considéré que la demande de marque FUN TV 3G constituait l'imitation de la marque antérieure FUN RADIO.

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